Le Site Web des Shifters est désormais en ligne.
Retrouvez le sur www.theshifters.org
Retrouvez le sur www.theshifters.org
Mission pour P. Lachaize sur le TFUE
Révision datée du 16 avril 2016 à 00:29 par imported>Pirbertrand (Page créée avec « __NOTOC__ == Description de la mission == Voir dans quelle mesure il est possible de déroger aux dispositions du TFUE (Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européen... »)
Description de la mission
Voir dans quelle mesure il est possible de déroger aux dispositions du TFUE (Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne) en mettant en avant des motifs environnementaux.
Contacts Shift
- Commanditaire et pilote : P. Lachaize
Contacts Shifters
- Contributrice : Cécile C.
Echéances
- Aucun caractère d'urgence...