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Archives administratives
Révision datée du 16 février 2018 à 07:55 par imported>Pirbertrand
février 2018 : déclaration préfecture nouveau CA et bureau
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
février 2018 : demande n° SIREN
février 2018 : élection Bureau
janvier 2018 : AG 2017
sept. 2017 : convention partenariat Maison des Ensembles
février 2017 : élection Bureau
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
janvier 2017 : déclaration préfecture modification CA et statuts
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
décembre 2016 : AG 2016
PV AG 2016 (.doc) | PV AG 2016 (.pdf)
nouveaux statuts (.doc) | nouveau RI (.doc)
novembre 2016 : assurance responsabilité civile
février 2016 : Création du compte SIMPA (Ville de Paris)
février 2016 : déclaration préfecture modification CA et statuts
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
déclaration préfecture-confirmation