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Différences entre versions de « Archives administratives »
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Version du 20 septembre 2017 à 23:02
sept. 2017 : convention partenariat Maison des Ensembles
février 2017 : élection Bureau
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
janvier 2017 : déclaration préfecture modification CA et statuts
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
décembre 2016 : AG 2016
PV AG 2016 (.doc) | PV AG 2016 (.pdf)
nouveaux statuts (.doc) | nouveau RI (.doc)
novembre 2016 : assurance responsabilité civile
février 2016 : Création du compte SIMPA (Ville de Paris)
février 2016 : déclaration préfecture modification CA et statuts
déclaration préfecture-recepissé
déclaration préfecture-récapitulatif
déclaration préfecture-liste CA
déclaration préfecture-confirmation